TCP
Présentation de la marque TCP
Déposée le 24 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FEDERAL MOGUL Systems Protection Group auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TCP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TCP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TCP est expirée depuis le 24 octobre 2009.
FEDERAL MOGUL Systems Protection Group a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1999 n°2152746 - Publication au BOPI 1999-09-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14
Inscription le 8 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°273328 - Publication au BOPI 1999-03-08